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Pôle de recherche

Économie et Société

L'entreprise : propriété, création collective, monde commun

En 2012-2014, le département a prolongé les réflexions menées dans le programme « L’entreprise : formes de la propriété et responsabilités sociales » en vue d’analyser les fondements de l’entreprise et d’élaborer des propositions d’évolutions de son cadre institutionnel.

Le programme de recherche approche l’entreprise à partir du travail des personnes, des  pouvoirs qui y opèrent, des structures juridiques sur lesquelles elle s’appuie.

Les travaux tentent de saisir la réalité de l’entreprise dans sa dimension de système de coopération : plus qu’un objet de propriété, l’entreprise est analysée  comme un corps organique ordonné à un projet de création collective.

Ils portent en particulier sur :

  • l’étude des modalités de l’engagement durable des hommes et des partenaires financiers dont les contributions conditionnent l’existence de l’entreprise,
  • l’étude de la dimension « politique » de l’entreprise, au regard des finalités des personnes et du monde commun qu’elle construit,
  • la manière dont se structurent les pouvoirs au sein de la sphère financière, depuis l’épargnant jusqu’à l’entreprise,
  • les moyens de favoriser les engagements de long terme qui sont nécessaires aux entreprises.

L’analyse de ces questions vise à proposer à la fois une théorie et une analyse des représentations de l’entreprise qui rendent compte de sa réalité de corps organique ordonné à la création collective, et à élaborer des propositions d’évolutions des structures et de son cadre institutionnel.

Ayant souligné l’importance du travail et des relations dans la constitution des potentiels de l’entreprise, celle-ci apparaît comme un espace de création collective. Le projet en a souligné la nature « politique » (mise en jeux d’une multiplicité de valeurs dont la juste articulation reste problématique) et conduit à réinterroger la place de l’entreprise entre État et société civile. De nouvelles formes de gouvernance ont été proposées : entreprises à mission, différenciation des actionnaires selon leur engagement sur le long terme, responsabilisation des entreprises transnationales (en lien avec les meilleurs spécialistes mondiaux du domaine).

Dans le prolongement des propositions issues des travaux sur l’entreprise, le département a initié deux actions d’expérimentation et d’accompagnement : l’une sur la mise en place des administrateurs salariés dans les entreprises françaises, en partenariat avec RDS, IFA, et Pinsent Masons ; l’autre sur l’expérimentation de Sociétés à Objet Social Étendu, en partenariat avec Nutriset, le cabinet Leplay et le réseau Entrepreneurs d’avenir.

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Département
Économie et Société
Période
2012-2014
statut
2012-2014
EN COURS
terminé

sous la direction de

Baudoin Roger

Olivier Favereau

Équipe de recherche

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Pilotage de projet :

Le projet de recherche est piloté par le P. Baudoin ROGER (Collège des Bernardins) et Olivier FAVEREAU (EconomiX, Univ. Paris Ouest), avec Armand HATCHUEL (MINES ParisTech) et les responsables des groupes thématiques.

Les groupes thématiques sont organisés autour de 3 axes :
Axe 1 = institution, statuts, gouvernance – Responsable : Blanche SEGRESTIN
Axe 2 = travail, communs, création collective – Responsable : Alexandra BIDET
Axe 3 = finance – Responsable : Sandra RIGOT

Un groupe mené par Jean-Philippe Robé travaille sur la « constitutionnalisation », appliqué notamment aux entreprises multinationale – Responsable : Stéphane VERNAC

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Séminaire de recherche :

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Personnes invitées

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Avec le soutien de

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Publication

PENSER L'ENTREPRISE - NOUVEL HORIZON DU POLITIQUE
Programme et comptes rendus

22 septembre 2014, « Qu’est-ce que le commun ? » - Christian Laval
Compte rendu de la séance

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13 mai 2014, « Etat d’avancement des axes Statuts et Constitutionnalisation » - Stéphane Vernac, Blanche Segrestin
Compte rendu de la séance

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14 mars 2014, « Les grandes entreprises et les instances de lutte contre la fraude fiscale : le jeu du chat et de la souris » - Carla Nagels
Compte rendu de la séance

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4 février 2014, « La croissance des entreprises : pour quoi, comment ? » - Nadine Levratto & Denis Carré
Compte rendu de la séance

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30 janvier 2014, « Séance de restitution des travaux de l’axe Finance » - Lionel Almeida, Tristan Auvray, Thomas Dallery, Sandra Rigot
Compte rendu de la séance

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12 décembre 2013, « Politiques de l’emploi et fonctionnements d’entreprise » - Laurent Duclos
Exposé
Compte rendu de la séance

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14 novembre 2013, « La subordination » - Thomas Pasquier et Olivier Favreau
Compte rendu de la séance (intervenant : O. Favereau)
Compte rendu de la séance (intervenant : T. Pasquier)

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4 octobre 2013, « La nouvelle loi de sécurisation de l’emploi : quels impacts en droit ? » - Elsa Peskine & Tania Sachs
Compte rendu de la séance

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4 octobre 2013, « Cession d’entreprise et préservation de l’emploi : quels droits pour les salariés dans les réformes à venir ? » - Stéphane Vernac
Compte rendu de la séance

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19 septembre 2013, « Entreprise et action collective : fondements anthropologiques » - Baudoin Roger – « Vers une Société à Objet Social Étendu » – Kevin Levillain
Compte rendu de la séance

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6 septembre 2013, Séminaire Inter-Institutions : UQAM, Clersé

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13 juin 2013, « La responsabilité : Trois approches : philosophique, sociologique, gestionnaire » - Alain Loute, Olivia Nicol, Jean-Philippe Denis
Compte rendu de la séance

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21 mars 2013, « Droit et responsabilité sociale de l'entreprise : La responsabilité des multinationales et des sociétés mères » - François-Guy Trébulle & Charley Hannoun
Compte rendu de la séance

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14 février 2013, « La responsabilité sociale de l'entreprise » - Patrick d’Humières & Julie Bastianutti
Compte rendu de la séance

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17 janvier 2013, « Sur l'application de la codétermination dans les entreprises françaises » - Jean-Louis Beffa
Compte rendu de la séance

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06 décembre 2012, « La notion de pouvoir en droit privé » - Pascal Lokiec
Compte rendu de la séance

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22 novembre 2012, « Le « modèle allemand » : Histoire et pratique de la Mittbestimmung » - Bernd Zielinski & Jean-Jacques Cette
Compte rendu de la séance

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4 octobre 2012, « La gestion financière de l'entreprise » - T. de Tersant & A. François-Poncet
Compte rendu de la séance

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6 septembre 2012, « B Corporations and Benefit Corporations : a new type of companies for a new economy » - Dermot Hikisch
Compte rendu de la séance

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6 juin 2012, « L'Entrepreneuriat social et l'Economie Sociale et Solidaire » - Romain Stiline & Amandine Barthélémy
Compte rendu de la séance

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03 mai 2012, « Entre État et marché, l'apport d'Elinor Ostrom et de l’École de Bloomington » - Roland Pérez & Éloi Laurent
Compte rendu de la séance

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21-22 mars 2012, Séminaire Inter-Institutions: UQAM, Clersé, IFGE, UCL

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15 février 2012, « Repenser la propriété et la responsabilité des personnes morales » - Aurore Chaigneau & Stéphane Vernac
Compte rendu de la séance

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05 décembre 2011, « L'entreprise au-delà de la finance » - André Orléan & Michel Aglietta
Compte rendu de la séance

08 novembre 2011, « Santé au travail : quand le management n'est pas le problème, mais la solution ? » - Guy Minguet
Compte rendu de la séance

Bibliographie

BIBLIOGRAPHIE DU SÉMINAIRE "L’ENTREPRISE : PROPRIÉTÉ, CRÉATION COLLECTIVE, MONDE COMMUN"

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Ouvrages

  • AGLIETTA Michel & REBERIOUX Antoine,  Dérives du capitalisme financier, Paris, Albin Michel (2004)
  • ARNSPERGER Christian, Critique de l’existence capitaliste, Pour une éthique existentielle de  l’économie, Paris, CERF (2008)
  • BACHET, Daniel, 2009, Les fondements de l'entreprise, construire une alternative à la domination financière, Paris, Éditions de l'Atelier
  • BARNARD Chester I., The functions of the executive, Harvard University Press (1968 (rééd 1938))
  • BATSCH Laurent, Le capitalisme financier, Paris, La Découverte Repères, 2002
  • BAUDRY, Bernard & Dubrion, Benjamin, 2009, Analyses et transformations de la firme, une approche pluridisciplinaire, Paris, La Découverte
  • BERLE Adolph & MEANS Gardiner, The Modern Corporation and the Private Property, New York, Mc Millan, 1932
  • BERNS Thomas, DOCQUIR Pierre-François, FRYDMAN Benoît, et HENNEBEL Ludovic, Responsabilités des entreprises et corégulation, Emile Bruylant (2007)
  • BIDET, Alexandra, 2011, L’engagement dans le travail, Qu’est-ce que le vrai boulot ?¸ Paris, PUF*
  • CASTEL Robert, HAROCHE Claudine, Propriété privée, propriété sociale, propriété de soi : Entretiens sur la construction de l'individu moderne, Paris, Hachette Littératures (9 novembre 2005)
  • CHAMPAUD C. & PAILLUSSEAU J. L'entreprise et le droit commercial, Paris, Armand colin (1970)
  • CHAIGNEAU Aurore, Le droit de propriété en mutation, Paris, Dalloz (2008)
  • CLOT, Yves, 2010, Le travail à cœur, Paris, La Découverte, 2010.
  • COASE, Ronald. 2005, L'entreprise, le marché et le droit, Paris, Editions d'Organisation, 2005.
  • CYERT, Richard & March, James, 1963, A Behavioral Theory of the Firm, Englewood Cliff (NJ), Prentice Hall
  • DAGOGNET François, Philosophie de la propriété, Paris, PUF (1 septembre 1992)
  • DOW Gregory, Governing the firm: workers' control in theory and practice, CambridgeUuniversity Press (2003)
  • FAYOL Henri, Administration industrielle et générale, ed. Dunod  (1918  (réed. 1979))
  • FERRERAS, Isabelle, 2007, Critique politique du travail, Paris, Presses de la fondation nationale des sciences politiques, 2007.
  • FERRERAS, Isabelle, 2012, Gouverner le capitalisme, Paris, PUF
  • GOMEZ, Pierre-Yves, 2009, L'entreprise dans la démocratie : Une théorie politique du gouvernement des entreprises,    Bruxelles, De Boeck
  • GOMEZ, Pierre-Yves, 2013, Le travail invisible : Enquête sur une disparition, Paris, François Bourin Editeur
  • HANSMANN Henry, The ownership of enterprise, Harvard university press (2000)
  • KAHNEMAN, Daniel, 2012, Système 1 et système 2, Les deux vitesses de la pensée, Paris, Flammarion
  • KOENIG Gérard, 1999, De nouvelles théories pour gérer l’entreprise du xxie siècle, Paris, Economica
  • De La Bruslerie, Hubert , 2010, L’Entreprise et le Contrat : Jeu et enjeux, Paris, Economica
  • LEFEBVRE Philippe, L'invention de la grande entreprise : Travail, hiérarchie, marché. France, fin XVIIIe-début XXe siècle, PUF Sociologies (2003)
  • LEFLAIVE, Xavier, 2011, Repenser l’Entreprise et la Gestion, Paris, Economica
  • LINHART, Danièle, 2009, Travailler sans les autres ?, Paris, Seuil
  • LOKIEC, Pascal, 2004, Contrat et devoir, Paris, LGDJ
  • LYAN-CAEN, Antoine & Urban, Quentin, La crise de l’entreprise et de ses représentations, Paris, Dalloz Thèmes commentaires
  • McCraw T. K. Prophets of regulation, Belknap Press (1984)
  • MARCH, James G. & Simon, Herbert A., 1964, Les organisations, problèmes psycho-sociologiques, Paris, Dunod
  • MAYER, Colin, 2013, Firm Commitment: Why the corporation is failing us and how to restore trust in it, Oxford, Oxford University Press
  • Mead, Herbert H., 2006, L’esprit, le soi et la société, Paris, PUF
  • NORTH Douglass C., Understanding the Process of Economic Change, Princeton university Press, (2005)
  • PERRET Bernard, Les nouvelles frontières de l’argent, Paris, Seuil, 1999
  • REVAULT d’Allonnes, 2006, Le pouvoir des commencements, Essai sur l’autorité, Paris, Seuil
  • REYNAUD, Jean-Daniel, 1997, Les règles du jeu, L’action collective et la régulation sociale, Paris, Armand Colin
  • RIPERT G., Aspects juridiques du capitalisme moderne. 2e édition, Paris, Librairie Générale de Droit de Jurisprudence, 1951
  • ROBE Jean-Philippe, L'Entreprise et le Droit, Paris, PUF (1 avril 1999) - Texte PDF
  • SAINSAULIEU Renaud, L’entreprise une affaire de société¸ Paris, Presses de Sciences Po (1992)
  • SAUSSOIS Jean-Michel, Capitalisme sans répit, Paris, La Dispute (2006)
  • SEAVOY R.E., The Origins of the American Business Corporation (1784-1855) - Broadening the Concept of Public Service during Industrialization, Westport, Conn., Greenwood Press (1982)
  • Segrestin, Blanche & Hatchuel, Armand, 2012,  Refonder l’entreprise, Paris, Seuil La république des idées
  • Simon Herbert, 1983, Administration et processus de décision, Paris, Economica
  • STARK, David, 2009, A sense of Dissonance, Accounts of Worth in Economic Life, Princeton (NJ), Princeton University Press
  • THEVENOT Nadine et PETIT Héloïse, Les nouvelles frontières du travail subordonné, Paris, Editions La Découverte, 2006
  • WEICK, Karl, 1979, The Social Psychology of Organizing, Reading (MA), Addison-Wesley Publihing Company
  • WEINSTEIN, Olivier, 2010, Pouvoir, finance et connaissance, Les transformations d l’entreprise capitaliste au xxe et xxie siècle
  • XIFARAS Mikhaïl, La Propriété : Étude de philosophie du droit, Paris, PUF (23 janvier 2004) - Texte pdf

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Articles

  • BLAIR Margaret & STOUT Lynn (1999) "A Team Production  Theory of  Corporate Law", Virginia Law Review, Vol. 85, No. 2, pp. 248-328, March 1999

Consulter l'article

  • ELSTER Jon, Excessive Ambitions (2009)

Consulter l'article

  • FRIEDMAN Milton, The Social Responsibility of Business is to Increase its Profits (1970)

Consulter l'article

  • GOSSERIES Axel,  Taking Workplace Democracy Seriously, HANSMANN, Henry & KRAAKMAN, Reiniee, The end of History of Corporate Law (2000)

Consulter l'article

  • JENSEN M.C. & MECKLING W.H., Theory of the Firm: Managerial Behavior, Agency Costs and Ownership Structure, Journal of Financial Economics, vol 3 (1976)
  • SEGRESTIN Blanche (dir.), Quelles normes pour l'entreprise ? Entreprises et Histoire N°57 2009/4

Sommaire de la revue

  • SIMON Herbert, "A Formal Theory of the Employment Relationship", Econometrica, Vol. 19 N°3, juillet 1951

Consulter l'article

  • STOUT Lynn, "The Mythical Benefits of Shareholder Control", Virginia Law Review, Vol. 93, No. 3, pp. 789-809, Mai 2007

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Publications

PUBLICATIONS DU SÉMINAIRE "L’ENTREPRISE : PROPRIÉTÉ, CRÉATION COLLECTIVE, MONDE COMMUN"

Articles

  • « À qui appartient une entreprise », par Philippe Escande, Les Échos, 5 mai 2011.
  • « La “grande déformation” de l’entreprise par la pression financière », par Baudoin Roger, La Gazette de la société et des techniques, n° 64, bimestriel, novembre 2011.
  • « L’entreprise et les fragiles équilibres du bien commun », Baudoin Roger, Documents de l’épiscopat n°12/2012

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Ouvrages

  • L’entreprise irréprochable, de Jean-Marc Le Gall, DDB, coll. « Humanités », 2011.
  • L’entreprise. Formes de la propriété et responsabilités sociales, dirigé par Baudoin Roger, « Cours, Colloques et Conférences » n° 25, 2012.
  • Refonder l’entreprise, de Blanche Segrestin et Armand Hatchuel, Seuil, coll. « La République des idées », 2012.
  • Entreprise : la grande déformation, d’Olivier Favereau, DDB, coll. « Humanités », 2013.
  • L’entreprise, point aveugle du savoir ?  Baudoin Roger, Blanche Segrestin, Stéphane Vernac (Éd.), Sciences Humaines, 2014 (actes du colloque « À qui appartiennent les entreprises ? Vers de nouveaux référentiels de l'engagement collectif », Cerisy-la-Salle, 22-29 mai 2013)
  • La Société à Objet Social Etendu : proposition pour un nouveau statut de l’entreprise - Armand Hatchuel, Kevn Levillain, Blanche Segrestin (Dirs.)- Presses des Mines, 2014

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Publications issues du programme "L’entreprise : propriété, création collective, monde commun":

  • Penser l’entreprise, nouvel horizon du politique, O. Favereau & B. Roger (éd.) Collection Perspectives et Propositions, Collège des Bernardins, Paroles et Silence, 2015
  • Multinationals and the Constitutionalization of the World-Power System, J.-P. Robé, A. Lyon-Caen, S. Vernac (éd.), Londres, Ashgate, (à paraître, mai 2016)
  • Penser le travail pour penser l’entreprise, O. Favereau (à paraître)
Colloque conclusif

L’ENTREPRISE ET LES NOUVEAUX HORIZONS DU POLITIQUE

Colloque conclusif des 6-7-8 novembre 2014, département de recherche Economie, homme, société

Ce colloque conclut le programme de recherche « L’entreprise, propriété, création collective, monde commun » mené en 2012-2014.

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De 2009 à 2011, un premier cycle de travaux avait souligné "la grande déformation" de l'entreprise due notamment au primat de la valeur actionnariale imposé par les codes de Corporate governance. Cette déformation prenait sa source dans des représentations biaisées du droit des sociétés, dans des doctrines économiques erronées et dans une méconnaissance de l'histoire et du fonctionnement des entreprises. Ce diagnostic concluait à la nécessité de reconstruire les cadres théoriques et normatifs opposables à la doctrine dominante.

Ce deuxième cycle de travaux a engagé cette reconstruction dans quatre directions :

  • Un investissement dans l’analyse anthropologique et sociologique du contenu même du travail et de ses évolutions, qui le place au centre de la dynamique créatrice de l’entreprise. Ce nouveau regard appelle à réformer l'organisation comme la gouvernance de l'entreprise pour ancrer sa mission dans les exigences de débat et de sens qui marquent fortement la société contemporaine ;
  • L'étude et l'expérimentation de nouveaux statuts (comme "la Société à Objet Social Étendu") qui découlent d'une nouvelle théorie de la "mission créative" de l'entreprise ;
  • Un réexamen de la théorie financière de l'entreprise et du comportement actionnarial, pour en dégager les conditions normatives de l'investissement à long terme, composante essentielle de la pérennité ;
  • Une réflexion internationale sur une "constitutionnalisation" des grandes entreprises dans leurs rapports avec les États et les citoyens, afin de définir les cadres d’exercice de leurs pouvoirs pour les ordonner à l’intérêt général.

Outre les résultats obtenus dans chacune de ces directions, ce second cycle de travaux confirme que la question de l'entreprise est au cœur du politique contemporain, un politique qui ne se réduit plus à l'enjeu social ou à l'imposition de nouvelles responsabilités, mais qui concerne la reconstruction même d'un monde commun à l'entreprise et à la société. Enfin, l'ensemble du cycle confirme l'interdisciplinarité indispensable à l'étude de l'entreprise, et son impact sur les savoirs classiques.

Executive summary du colloque

Programme du colloque

La présentation de ces travaux (6 et 7 novembre) a été suivie d’une table ronde (8 novembre matin) où ils ont été discutés par des responsables économiques, syndicaux et politiques.

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Jeudi 6 et vendredi 7 novembre : présentation et discussion des travaux

Après avoir été présentés, les analyses et propositions issues des recherches ont été discutées par un chercheur et un praticien spécialistes du domaine concerné.

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Penser le travail pour penser l’entreprise - jeudi 6 novembre matin
A. Bidet (CNRS, Centre Maurice Halbwachs), O. Favereau (Univ. Paris Ouest), J.-M. Le Gall (CELSA), H. Lopes (Univ.Lisbonne), B. Roger (Collège des Bernardins, A. Seignour (Univ. de Montpellier II)
Synthèse avec F. Vatin (Univ. Paris Ouest) et P. Ferracci (Groupe Alpha)
Document

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Pour une finance au service de l'entreprise - jeudi 6 novembre après-midi
S. Rigot (Univ. de Paris 13), T. Auvray (Univ. Paris 13), T. Dallery (Univ. du Littoral Côte d'Opale)
Synthèse avec M. Aglietta (Haut Conseil des Finances Publiques), T. de Tersant (Dassault Systèmes)
Document

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La Société à Objet Social Étendu : repenser les missions de l’entreprise - vendredi 7 novembre matin
A. Hatchuel, B. Segrestin & K. Levillain (MINES ParisTech)
Synthèse avec A. Johnston (Univ. of Sheffield), M. Souque ((Point de Contact National français de l’OCDE)
Document

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Globalisation du système de pouvoir et constitutionnalisation - vendredi 7 novembre après-midi
J.-P. Robé (avocat), S. Vernac (Univ. de Picardie Jules Verne), T. Sachs & E. Peskine (Univ. de Paris Ouest), C. Hannoun (Univ. de Cergy-Pontoise)
Synthèse avec E. Decaux (Univ. Panthéon-Assas), C. Clerc (Pinsent Masons)

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‍Samedi 8 novembre matin : table ronde conclusive

Les résultats des travaux ont fait l’objet d’une présentation synthétique avant d’être discutés par des responsables économiques, syndicaux et politiques.

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Table ronde animée par Antoine Reverchon, Le Monde Économie & Entreprises, avec
Antoine Frérot, Président directeur général de Veolia
Agnès Naton, Secrétaire confédérale de la CGT
Dominique Potier, député de Meurthe-et-Moselle
François Villeroy de Galhau, Directeur général délégué de BNP Paribas.
Document

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Avec le soutien de

PROGRAMME DE RECHERCHE
« Humanité et Fragilité »